Brevets

Ce site Web respecte les dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de plusieurs pays et juridictions, dont les dispositions du règlement 35 U.S.C. § 287(a). Les produits Bell suivants sont protégés par des brevets aux États-Unis et, dans certains cas, dans d'autres juridictions. Cette liste n'est pas exhaustive et d'autres brevets américains, ou d'autres juridictions, peuvent protéger les produits Bell.


407GXi
  • Brevet américain n° 6,216,065
  • Brevet américain n° 7,414,544
412EPi
  • Brevet américain n° 6,216,065
  • Brevet américain n° 7,414,544
  • Brevet américain n° 9,630,724
412EPx
  • Brevet américain n° 6,216,065
  • Brevet américain n° 7,414,544
  • Brevet américain n° 9,630,724
429
  • Brevet américain n° 6,216,065
  • Brevet américain n° 7,414,544
  • Brevet américain n° 8,197,153
  • Brevet américain n° 8,632,310
  • Brevet américain n° 8,733,691
  • Brevet américain n° 8,480,065
  • Brevet américain n° 8,857,756
429WLG
  • Brevet américain n° 6,216,065
  • Brevet américain n° 7,414,544
  • Brevet américain n° 8,197,153
  • Brevet américain n° 8,632,310
  • Brevet américain n° 8,480,065
  • Brevet américain n° 8,857,756
505
  • Brevet américain n° 6,216,065
  • Brevet américain n° 6,431,530
  • Brevet américain n° 7,414,544
  • Brevet américain n° 8,602,400
  • Brevet américain n° 9,038,952
  • Brevet américain n° D678,172
  • Brevet américain n° D730,803
525
  • Brevet américain n° 6,216,065
  • Brevet américain n° 7,414,544
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