Brevets

Liste des brevets de Bell

Ce site Web respecte les dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de plusieurs pays et juridictions, dont les dispositions du règlement 35 U.S.C. § 287(a). Les produits Bell suivants sont protégés par des brevets aux États-Unis et, dans certains cas, dans d'autres juridictions. Cette liste n'est pas exhaustive et d'autres brevets américains, ou d'autres juridictions, peuvent protéger les produits Bell.

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